Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brioche Saint Martin
Monsieur Julien CORNILLET

Numéro de dépôt :
4549071
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
Brioche Saint Martin de Julien CORNILLET

Présentation de la marque Brioche Saint Martin

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par monsieur Julien CORNILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brioche Saint Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Julien CORNILLET domicilié(e) 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien CORNILLET domicilié(e) 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France.

La marque Brioche Saint Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Saint Martin arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

Julien CORNILLET a également déposé les autres marques suivantes : noug'adhemar , Le Petit Montilien , LES GOURMANDISES DU CHAUDRON D OR , La mère françoise , Nougat d'antan


Monsieur Julien CORNILLET - 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France


Monsieur Julien CORNILLET - 7 rue du 45 ème Régiment de transmissions - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.